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Marques déposées par SERMENT Alain
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S
Marque expirée - Marque en non vigueur

S
SERMENT Alain

Numéro de dépôt :
99807280
Date de dépôt :
10/08/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2019

Présentation de la marque S

Déposée le 10 août 1999 par SERMENT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S »

Le déposant est SERMENT Alain domicilié(e) 30 route de Beaucaire - 30127 - BELLEGARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain SERMENT domicilié(e) 30 route de Beaucaire - 30127 - BELLEGARDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S est expirée depuis le 10 août 2019.

SERMENT Alain a également déposé les autres marques suivantes : Le Permis , Liandier , SAILING BOAT FINEST OLD RESERVE


SERMENT Alain - 30 route de Beaucaire - 30127 - BELLEGARDE - France


Alain SERMENT - 30 route de Beaucaire - 30127 - BELLEGARDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2009 n°2406518 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-04

- boissons sans alcool - extrait de fruits sans alcool - jus de fruits - apéritifs sans alcool - préparation pour faire des boissons - nectars de fruits - sirop pour boisson - sodas - limonades - cocktails sans alcool - apéritifs - boissons alcooliques - extraits de fruits avec alcool - whisky - vins spiritueux - liqueurs - bars - restaurant - brasseries.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.